Les valeurs constituent le fondement d’un plan marketing convaincant. En présentant davantage vos valeurs, vous attirez des clients qui recherchent les conseils d’une personne qui partage leurs principes et leurs croyances. Lorsque les clients se reconnaissent dans vos valeurs, ils sont plus enclins à vous confier leur bien-être financier. En accordant une priorité à vos valeurs, vous pouvez établir des liens plus profonds et former des partenariats durables. Dans un monde où les décisions financières peuvent avoir de profondes répercussions, les stratégies fondées sur des valeurs sont non seulement éthiques, mais aussi durables. Les valeurs servent de points de référence; elles guident nos décisions et font en sorte que nos actions sont conformes à ce qui nous tient à cœur. Lorsque nos stratégies respectent nos valeurs, elles gagnent en signification et en pertinence; ce qui favorise la confiance et la loyauté des clients et des membres de l’équipe. Cependant, comment savoir si l’on a découvert ses valeurs fondamentales? Voici un processus détaillé afin de découvrir vos valeurs fondamentales Étape 1 : Réfléchissez à vos plus beaux moments. Repensez aux moments de votre carrière et de votre vie personnelle où vous vous êtes senti véritablement heureux et épanoui. Qu’étiez-vous en train de faire? Avec qui étiez-vous? Quels sont les facteurs qui ont contribué à votre bonheur? Notez vos réflexions et observations. Étape 2 : Reconnaissez les moments de plénitude. Pensez aux moments où vous vous êtes senti le plus épanoui et le plus satisfait, tant sur le plan professionnel que personnel. Quels besoins ou désirs ont été satisfaits au cours de ces expériences? Comment ont-ils contribué à vous donner une raison d’être? Notez vos réflexions. Étape 3 : Reconnaissez les difficultés. Réfléchissez aux moments où vous avez été confronté à l’adversité ou où vous vous êtes senti au plus creux. Qu’est-ce qui a rendu ces moments difficiles? Qu’avez-vous appris en surmontant ces obstacles? Notez vos observations et les leçons que vous en avez tirées. Étape 4 : Déterminez vos principales valeurs. Au moyen de vos notes et réflexions des étapes 1 à 3, sélectionnez les mots et les phrases qui résonnent en vous et qui reflètent vos valeurs les plus profondes. Déterminez 10 à 12 valeurs qui correspondent à la vision que vous avez de votre entreprise. Étape 5 : Priorisez vos cinq principales valeurs. À partir de la liste des 10 à 12 valeurs, priorisez les 5 principales qui vous semblent les plus essentielles à l’éthique de votre cabinet. Cette étape est probablement la plus difficile, car vous devez regarder au plus profond de vous-même. C’est aussi la plus importante, puisque ces valeurs déterminent l’orientation de l’entreprise, c.-à.-d. ce qui lui tient à cœur et ce à quoi elle s’attend. Étape 6 : Confirmez vos valeurs. Réexaminez et confirmez régulièrement vos valeurs fondamentales afin de vous assurer qu’elles respectent votre vision et vos objectifs. Réfléchissez à la façon dont l’incarnation cohérente de ces valeurs influence votre entreprise, vos clients et les membres de votre équipe. En arrimant votre entreprise à ces valeurs, vous créez une base solide grâce à laquelle vous pouvez évoluer avec confiance et détermination dans l’environnement complexe des conseils financiers. Sur le marché des familles, le fait de travailler en fonction de valeurs n’est pas seulement une stratégie commerciale, c’est un impératif moral. Comme vous êtes des Conseillers financiers qui répondez aux besoins des familles, vos responsabilités vont bien au-delà de la gestion des finances. Vous êtes chargés d’appuyer les rêves, d’assurer l’avenir et de favoriser la confiance qui transcende les générations. Dans ce rôle central, vos valeurs constituent la pierre angulaire de votre entreprise; elles guident chacune de vos décisions et façonnent les relations que vous établissez avec vos clients et les membres de votre équipe. Les valeurs ne sont pas seulement de nobles idéaux; elles constituent le socle sur lequel reposent les stratégies durables et fructueuses. Elles servent de boussole pour orienter votre entreprise vers des résultats éthiques et significatifs. En alignant vos actions sur vos valeurs fondamentales, vous créez une entreprise qui n’est pas seulement prospère, mais aussi significative et durable. En tant que Conseillers financiers, entreprenons ce voyage avec intégrité, et laissons-nous guider par les valeurs qui nous définissent et qui définissent les familles que nous servons. Pour obtenir plus d’information, communiquez avec le centre de collaboration de PPI de votre région.

Avec l’augmentation du taux d’inclusion des gains en capital de 1/2 à 2/3 à compter du 25 juin 2024, le revenu d’investissement passif pourrait être plus élevé dans votre société.  Le moment est venu de réexaminer la réduction potentielle de la déduction accordée aux petites entreprises. Comment les règles relatives aux placements passifs fonctionnent-elles ? Les règles fixent un seuil pour le revenu passif qu’une SPCC (et les sociétés qui lui sont associées) peut gagner sans que le revenu d’investissement passif ne réduise la déduction pour petites entreprises de la société.  En principe, une SPCC peut gagner jusqu’à 50 000 dollars par an et conserver la totalité de la DPE de 500 000 dollars. Chaque dollar de revenu passif dépassant le seuil de 50 000 $ par an réduira la DPE de la société de 5 $ et l’éliminera complètement lorsque le revenu passif dépassera 150 000 $*. À titre d’exemple : Une entreprise détenant un portefeuille d’un million de dollars qui génère 50 000 $ de revenu passif respecte le seuil. Par contre, une entreprise détenant un portefeuille de deux millions de dollars qui génère 100 000 $ verra sa DPE réduite de 250 000 $. Partager et en apprendre davantage Pour en savoir plus sur l’impact de cette mesure pour la société de votre client, n’oubliez pas de partager la version de cet article destinée aux clients, ainsi que le calculateur de revenus d’investissements passifs. Pour plus d’informations sur l’augmentation du taux d’inclusion des gains en capital, lisez Après le 25 juin 2024, l’impôt à payer au moment du décès pourrait augmenter! Il est temps de revoir la manière de financer l’impôt à payer ! Il est temps de revoir la façon de financer l’impôt et si vous avez des questions, n’hésitez pas à contacter votre conseiller fiscal de votre Centre de collaboration de PPI. *Les provinces ont également une DPE et reflètent les réductions de la DPE fédérale concernant les revenus passifs. Toutefois, l’Ontario et le Nouveau-Brunswick ne reprennent pas les règles fédérales en ce qui concerne la réduction de la DPE, de sorte que pour ces provinces, il n’y a que la réduction fédérale et pas de réduction correspondante de la DPE provinciale.

Un article de l’équipe des Services de planification de PPI, composée d’avocats, de comptables et d’actuaires qui fournissent un soutien en matière de planification fiscale et successorale aux conseillers affiliés à PPI. Le budget fédéral de 2024 au Canada a proposé une hausse du taux d’inclusion du gain en capital à compter de juin 2024, le faisant passer de la moitié aux deux tiers pour les sociétés et la plupart des fiducies et, dans le cas des particuliers, pour la tranche des gains en capital supérieure à 250 000 dollars**. Donc, pour les personnes physiques et certaines fiducies, le taux d’inclusion de la première tranche de 250 000 dollars de gain en capital est de la moitié; pour l’excédent, ce taux passe aux deux tiers. En Colombie-Britannique, le taux d’imposition sur le gain en capital est de 26,75 % sur les premiers 250 000 dollars et de 35,67 % sur l’excédent. Il s’agit d’une augmentation de 8,92 % (dans les autres provinces, ces différences vont de 7,92 % à 9,13 %). Le budget mentionne que le seuil de 250 000 dollars a été adopté pour que seules les personnes aisées soient touchées. Mais cela ne tient pas compte du moment où une personne décède : la classe moyenne verra son impôt au décès augmenter de 33,33 % si le gain en capital réalisé est supérieur à 250 000 dollars. En cas de décès, le contribuable est réputé avoir cédé ses immobilisations à leur juste valeur marchande. Il en résulte un gain en capital lorsque la disposition réputée excède le prix de base rajusté du bien. De nombreux clients possèdent des portefeuilles comportant des gains en capital latents, des biens locatifs, un chalet familial ou des actions d’une société fermée. Les deux tiers du gain en capital sur la tranche supérieure au seuil de 250 000 $ sont maintenant imposés. Si les clients ont des actifs dans une fiducie en faveur de soi-même, d’un époux ou d’un conjoint de fait ou d’une épouse ou d’une conjointe de fait, on considère qu’il y a disposition réputée des actifs à leur juste valeur marchande au décès du bénéficiaire. Dans le cas de ces fiducies, le taux d’inclusion est fixé aux deux tiers puisque ces fiducies ne bénéficient pas du taux d’inclusion fixé à la moitié sur les premiers 250 000 dollars. Étude de cas Supposons que Jeanne décède et qu’elle possède un chalet qu’elle a payé 50 000 dollars et qui vaut aujourd’hui 1,5 million de dollars. Elle détenait des titres cotés en bourse d’une valeur marchande de 500 000 dollars payés à l’origine 150 000 dollars. Le gain en capital à son décès serait de 1,8 million de dollars (2 millions de dollars – 200 000 dollars). En utilisant le taux marginal d’imposition le plus élevé de la Colombie-Britannique, il y aurait un impôt supplémentaire de 138 260 dollars*** à payer sur le gain en capital en raison de l’augmentation du taux d’inclusion. Et si Jeanne avait sa propre entreprise? La société est en activité et est évaluée à 5 millions de dollars à son décès. Le prix de base de ses actions est nominal, ce qui entraîne un gain en capital important à son décès (Jeanne n’étant pas mariée, elle ne peut pas différer l’impôt à son décès en transmettant les actions à son conjoint en report d’impôt). Comme le taux d’inclusion de la moitié de la première tranche de 250 000 dollars de gains en capital est déjà utilisé pour ses autres actifs, le gain en capital total de 5 millions de dollars serait soumis au taux d’inclusion des deux tiers, ce qui entraînerait un impôt de 1 783 500 dollars, soit une augmentation de 446 000 dollars! Le budget de 2024 propose d’augmenter l’exonération cumulative des gains en capital pour les petites entreprises admissibles à 1 250 000 dollars, ce qui réduirait l’impôt à 1 337 500 dollars si l’entreprise était admissible. Envisagez une assurance vie L’assurance vie offre une méthode fiscalement avantageuse pour régler l’impôt sur le revenu en cas de décès et, compte tenu des changements budgétaires, l’utilisation de l’assurance devrait être réexaminée avec vos clients afin de déterminer si la couverture d’assurance actuelle doit être augmentée ou, pour ceux qui n’ont pas d’assurance, s’ils doivent en souscrire une nouvelle. La planification post mortem qui doit être effectuée pour éviter la double imposition au décès lorsqu’un contribuable possède des actions d’une société fermée doit également être réexaminée dans le cas de Jeanne. L’utilisation de l’assurance vie détenue par la société pour éliminer la double imposition est devenue encore plus efficace sur le plan fiscal avec l’augmentation des taux d’imposition des gains en capital, étant donné que l’écart entre les taux d’imposition des gains en capital et les dividendes se rétrécit. Pour en savoir plus sur les autres solutions de planification d’héritage, veuillez consulter le bulletin Parlons Fiscalité, Options de planification post mortem. Impacts sur une société Nous avons examiné l’effet que l’augmentation du taux d’inclusion des gains en capital aura sur les actifs détenus par Jeanne à son décès, mais il convient également d’attirer l’attention sur l’imposition des gains en capital réalisés au sein de sa société pendant qu’elle est encore en vie. Comme mentionné précédemment, les sociétés ne bénéficient pas du taux d’inclusion de la moitié pour la première tranche de 250 000 dollars de gain en capital. Le gain en capital au sein d’une société est donc plus coûteux que celui réalisé à titre de particulier. Normalement, il ne devrait pas y avoir de différence si une personne physique gagne un revenu directement ou par l’intermédiaire d’une société (qui verse un dividende à la personne physique) : c’est ce qu’on appelle l’intégration. Le principe n’est pas parfait, mais il est respecté de façon générale. Toutefois, comme les sociétés ont un taux d’inclusion des deux tiers pour la totalité du gain en capital, le taux d’imposition en vigueur est supérieur de 12,66 % (selon les taux de la Colombie-Britannique) pour les gains en capital inférieurs à 250 000 dollars s’ils sont réalisés dans une société plutôt que s’ils sont réalisés par un particulier. Un autre sujet de préoccupation, c’est le fait que puisque la société de Jeanne utilise probablement la déduction pour petites entreprises, qui impose le revenu de la société active à des taux favorables, l’augmentation du taux d’inclusion du gain en capital entraînera une croissance plus rapide du revenu passif de sa société. Lorsqu’une société enregistre un revenu passif, le montant du revenu auquel la déduction accordée aux petites entreprises peut s’appliquer est réduit de 5 dollars par dollar de revenu passif supérieur à 50 000 dollars et est complètement éliminé pour les revenus passifs supérieurs à 150 000 dollars (utilisez le Calculateur de revenu de placement passif pour déterminer l’incidence du revenu de placement passif gagné à l’intérieur de la société). Outre l’avantage de prévoir les fonds pour l’impôt en cas de décès et d’éliminer la double imposition en cas de décès, les revenus tirés des placements réalisés dans le cadre d’une police d’assurance vie détenue par une société ne sont pas pris en compte dans le calcul des revenus passifs qui réduisent le montant des revenus auxquels la déduction accordée aux petites entreprises peut s’appliquer. C’est peut-être là un autre avantage de l’assurance détenue par une société. Vu l’augmentation du taux d’inclusion sur le gain en capital, le moment est bien choisi pour revoir le plan successoral de vos clients et leurs besoins en matière d’assurance afin de s’assurer qu’ils disposent d’une couverture suffisante pour financer l’augmentation de l’impôt à payer. Communiquez avec le centre de collaboration de PPI de votre région. * L’avis de motion de voies et moyens déposé le 10 juin 2024 propose que, comme pour les particuliers, le taux d’inclusion de la moitié continue de s’appliquer à la première tranche de 250 000 dollars de gains en capital au cours d’une année pour les successions assujetties à l’imposition à taux progressifs et les fiducies admissibles pour personne handicapée. ** Le gain en capital est calculé moins les pertes en capital, les pertes en capital reportées, l’exonération cumulative des gains en capital, la nouvelle exonération au titre du nouvel incitatif aux entrepreneurs canadiens (également annoncé dans le budget fédéral) et l’exonération temporaire de 10 millions de dollars pour les transferts d’entreprises à une fiducie collective des employés. *** L’impôt selon l’ancien taux d’inclusion, fixé à la moitié, aurait été de 481 500 dollars (1 800 000 dollars * 26,75 %). L’impôt selon le nouveau taux d’inclusion, fixé aux deux tiers, serait de 619 760 dollars ([250 000 dollars * 26,75 %] + [1 550 000 dollars * 35,67 %]), soit une augmentation de l’impôt de 138 260 dollars (augmentation de 28,7 %). Le présent document ne comporte que des renseignements généraux et est réservé à l’usage des conseillers. Les renseignements qui y figurent ne doivent pas être considérés par le lecteur comme des conseils juridiques, comptables, fiscaux, financiers, actuariels ou autres, prodigués à lui-même ou à toute autre personne ou société par PPI ou l’un de ses affiliés, et le lecteur ne doit pas fonder ses décisions sur ces renseignements. Veuillez vous reporter aux illustrations d’assurance, aux libellés des contrats et aux documents d’information des sociétés d’assurance pour obtenir des précisions sur les questions d’assurance mentionnées dans le présent document. Le lecteur doit obtenir des conseils d’un professionnel indépendant relativement à la vérification et à l’utilisation de l’information exposée aux présentes. La copie ou la reproduction du présent document sans le consentement exprès de PPI, par écrit, est interdite.

Que vos clients envisagent une retraite qui les emmène vers les destinations les plus prisées du monde ou que, comme la plupart d’entre nous, ils souhaitent continuer à profiter de leur mode de vie actuel en toute tranquillité d’esprit, la planification est le meilleur moyen de savoir où ils vont et comment ils y parviendront. Grâce au calculateur de retraite, vos clients peuvent fixer leur revenu de retraite en fonction de leurs objectifs de vie à la retraite et voir rapidement s’ils sont sur la bonne voie, puis explorer plusieurs options pour atteindre ou élargir leurs objectifs de retraite, notamment en ajustant les placements annuels avant la retraite, les taux de rendement, ainsi que l’âge et le revenu de la retraite. Le calculateur de retraite est conçu pour aider vos clients à atteindre leurs objectifs, à temps.

Vos clients comprennent-ils les prestations d’invalidité de leur régime collectif ? Savent-ils que les prestations sont versées sous la forme d’un pourcentage du revenu régulier et que, selon leur régime, ils peuvent n’être couverts que pendant quelques années, surtout s’ils sont aptes à exercer une activité professionnelle à ce moment-là ? Ce calculateur facile à utiliser peut être un excellent moyen pour entamer d’importantes conversations sur l’assurance invalidité. Vos clients peuvent rapidement voir le revenu dont ils auraient besoin en cas d’invalidité en incluant les revenus et les dépenses de leur ménage. Ils peuvent même inclure des éléments tels que l’épargne prévue et le remboursement des dettes pour s’assurer qu’ils restent sur la bonne voie quoi qu’il arrive. Une fois qu’ils connaissent leurs besoins en matière de revenus, vous pouvez passer en revue toute couverture qu’ils ont en place et discuter s’ils seraient en mesure de respecter leurs obligations et leurs objectifs financiers en cas d’invalidité, et proposer des solutions d’assurance susceptibles de renforcer leur filet de sécurité.

Quel genre de fardeau financier votre client devrait-il assumer en cas de maladie grave ? Heureusement, en tant que Canadiens, nous avons accès à la couverture des soins de santé du gouvernement et à une couverture d’invalidité collective ou personnelle pour amortir ce qui pourrait autrement constituer un lourd fardeau financier dans des circonstances difficiles. Mais qu’en est-il des autres dépenses que ces régimes ne couvrent pas ? Ce calculateur vous aidera, vous et vos clients, à tenir compte de bon nombre des conséquences financières résultant d’une maladie grave qui n’est pas couverte par leurs régimes d’assurance maladie et d’invalidité. Aidez à combler toute lacune dans votre pratique de vente d’assurance conforme en matière d’assurance maladie grave en partageant ce calculateur avec vos clients pour entamer des conversations importantes sur les répercussions financières à court et à long terme résultant des maladies graves. Parlez-leur de la façon dont l’assurance maladie grave peut renforcer leur filet de sécurité et aider à protéger leur avenir financier.

Dans les années 1830, le romancier anglais Charles Dickens a publié une série d’histoires intitulée Les aventures de M. Pickwick. L’un des personnages, Joe, plus grand que nature, était connu pour son appétit prodigieux et sa forte corpulence, ainsi que pour sa capacité à s’endormir rapidement et souvent au cours de la journée. En 1956, un chercheur médical astucieux nommé Burwell et ses collègues ont publié un article dans l’American Journal of Medicine intitulé Extreme obesity associated with alveolar hypoventilation-a Pickwickian syndrome (L’obésité extrême associée à l’hypoventilation alvéolaire : le syndrome de Pickwick). Pour la première fois dans l’histoire du monde contemporain, un trouble respiratoire lié au sommeil était présenté, aujourd’hui connu sous le nom d’apnée obstructive du sommeil (1). Qu’est-ce que l’apnée obstructive du sommeil, également désignée par l’acronyme AOS? Le terme apnée signifie qu’un arrêt de la respiration se produit, et dans le contexte de l’AOS, cela survient au cours du sommeil. Un ronflement, souvent bruyant, accompagne ces épisodes d’essoufflement. L’obstruction se produit au niveau des voies aériennes supérieures et est due à un fonctionnement inadéquat des muscles de la langue ou des muscles environnants chargés de maintenir les voies aériennes ouvertes (2). Avant de nous pencher sur les degrés de sévérité de l’AOS, il convient de mentionner qu’il s’agit du trouble respiratoire lié au sommeil le plus fréquent. En effet, l’AOS touche un nombre stupéfiant de personnes, soit environ 936 millions à travers le monde, et de loin, essentiellement des hommes (3). Cependant, il est estimé que seul 1 cas sur 5 est diagnostiqué (4). Pensons-y. Un trouble supposé associé à des ronflements et peut-être à un manque d’air pendant la nuit constitue-t-il un problème? Peut-être que le client est un peu fatigué pendant la journée, voire s’endort souvent et rapidement, comme Joe? Pensons-y bien. La plupart des cas d’AOS, diagnostiqués ou non, surviennent chez les personnes âgées de 50 ans et plus, en particulier chez les personnes en surpoids ou obèses, les fumeurs et les personnes qui peuvent être génétiquement prédisposées à cette affection. L’AOS, lorsque non traitée, peut augmenter le risque de développer de nombreuses complications, notamment le diabète de type 2, les maladies rénales et l’insuffisance cardiaque (5). Nous avons réservé le meilleur pour la fin : comment l’AOS est-elle diagnostiquée et traitée? Une polysomnographie est une étude du sommeil qui peut être effectuée dans une clinique ou à domicile et qui mesure plusieurs paramètres, le plus important étant le nombre de fois où le patient arrête de respirer (apnées) ou réduit sa respiration (hypopnées) au cours d’une heure. Si le résultat est de 5 à 15 apnées/hypopnées par heure (IAH), il s’agit d’une AOS légère. Un IAH de 30 ou plus correspond à une maladie grave. Les risques de complications sont d’autant plus élevés lorsque l’AOS est sévère. La bonne nouvelle, c’est qu’il existe plusieurs options de traitement pour l’AOS, notamment la perte de poids, la réduction de la consommation d’alcool ou même le simple fait de dormir plus souvent sur le côté que sur le dos. Dans la plupart des cas d’AOS, le seul traitement efficace consiste à maintenir les voies respiratoires ouvertes en appliquant une pression positive continue (PPC, ou CPAP en anglais) sur les voies respiratoires. Les appareils CPAP de dernière génération ne se contentent pas de maintenir les voies respiratoires dégagées, ils fournissent également des données relatives à l’utilisation, notamment l’IAH, la saturation en oxygène, et d’autres paramètres qui confirment l’efficacité du traitement. Grâce à ces données, même les cas graves d’AOS peuvent faire l’objet de décisions des plus favorables en termes de sélection des risques. Pour les personnes soupçonnées d’être atteintes d’AOS, faites-vous dépister. Pour ceux dont l’AOS est confirmée, utilisez un appareil CPAP s’il est recommandé. Les clients, les conseillers et les experts en sélection des risques pourront ainsi dormir sur leurs deux oreilles. Pour plus d’information sur ce brin de risque et sur le processus de sélection des risques, contactez votre centre de collaboration local PPI. Ferriss, J. Barry. Obstructive sleep apnea syndrome: the first picture? Journal of the Royal society of Medicine. 102(5) 201-202. 1er mai 2009. Park, John G. Updates on Definition, Consequences, and Management of Obstructive Sleep Apnea. Mayo Clinic Proceedings. 86(6): 549-555. Juin 2011. Ling, Vanessa. Sleep Apnea Statistics and Facts You Should Know. National Council on Aging Adviser. 4 octobre 2023. Benjafield et al. Estimation of the prevalence and burden of obstructive sleep apnea: a literature-based analysis. Lancet Respir Med. 7(8): 687-698. 9 juillet 2019. Ling, Vanessa. Sleep Apnea Statistics and Facts You Should Know. National Council on Aging Adviser. 4 octobre 2023.

Le transfert d’actifs imposables au conjoint, c’est simple. Ce n’est toutefois pas le cas du transfert d’actifs imposables à d’autres héritiers, car il peut y avoir des conséquences fiscales. Si votre client n’a pas de conjoint à son décès, tout impôt devra être payé par ses ayants droit, comme s’il avait liquidé tous ses biens avant de décéder. Ses héritiers ne recevront que les restes. Heureusement, dans la plupart des cas, votre client peut léguer sa résidence principale à ses héritiers sans qu’il y ait d’impôt à payer. Mais une part importante de son patrimoine pourrait être grugé par l’impôt s’il a des placements enregistrés, des actions, un fonds commun de placement, un chalet, d’autres biens immobiliers ou une entreprise. La bonne nouvelle, c’est qu’il peut remédier à cela dès maintenant. Transmettez ce calculateur à votre client afin d’entamer la conversation sur l’impôt successoral, et aidez-le à transmettre un patrimoine intact à ses héritiers.

Si votre client est propriétaire d’entreprise, l’assurance peut lui procurer non seulement une protection, mais aussi des possibilités sur le plan de la croissance des affaires. Les polices d’assurance vie peuvent protéger les actionnaires ainsi que les membres de leur famille, l’entreprise elle-même et ses employés clés. Elles peuvent aussi faire croître les liquidités de l’entreprise lorsqu’elles sont cédées en garantie d’un prêt. Cet article destiné aux clients (voir le lien ci-dessous) explique l’importance des conventions d’actionnaires et aborde les autres usages de l’assurance détenue par une société, comme l’assurance des personnes clés, la cession de l’assurance en garantie d’un prêt, les dons de bienfaisance, la protection successorale et le partage équitable du patrimoine. Transmettez ce lien à vos clients pour les aider à reconnaître que leur vie, leur famille et leur entreprise méritent d’être protégées, et que l’assurance peut non seulement leur procurer cette protection, mais aussi les aider à constituer des actifs pour leur retraite ou leur plan successoral de façon fiscalement avantageuse. Pour en savoir davantage sur les façons dont vos clients peuvent protéger leur entreprise, lisez les articles L’importance de l’assurance détenue par une société pour votre client et Transferts de polices : l’importance de la planification, regardez la vidéo SMART TALK : comment l’assurance peut aider vos clients à faire fructifier leurs affaires, puis transmettez à vos clients les versions qui leur sont destinées. Vous avez des questions? Communiquez avec le centre de collaboration PPI de votre région – nous sommes là pour vous!

Dans un contexte corporatif, il existe de nombreuses raisons pour qu’une société (une société de portefeuille ou une société sœur) soit propriétaire de la police d’assurance vie d’un actionnaire et que la société opérante en soit le bénéficiaire. Une raison très importante est que la séparation permet à la société opérante de financer le rachat des actions de la succession de l’actionnaire au décès de ce dernier, conformément à une convention entre actionnaires. Les autres raisons sont les suivantes : la protection de la valeur de rachat de la police contre les créanciers de la société opérante, le maintien de la qualification de la société opérante pour l’exonération des petites entreprises admissibles (puisque la valeur de rachat n’est pas un actif utilisé dans une entreprise active et pourrait disqualifier la société) et si la société opérante est vendue, le fait qu’une autre société soit propriétaire de la police permet d’éviter les conséquences fiscales onéreuses qui pourraient résulter du transfert de la police à l’actionnaire. La question qui se pose est de savoir quelle société doit payer la prime, la société opérante puisqu’elle est le bénéficiaire ou la société de portefeuille puisqu’elle est le propriétaire et qu’elle a des droits sur la police en cas de rachat.  Cette question a fait l’objet d’une récente affaire fiscale de la Cour d’appel fédérale, Gestion Roy v Le Roi (2024 FCA 16). La Cour fédérale du Canada a confirmé la décision de la Cour canadienne de l’impôt et a accordé un avantage à la société de portefeuille et à une société sœur respectivement, car l’opérante avait payé les primes des polices dont elle était le bénéficiaire. Même si le secteur de l’assurance n’est pas d’accord avec cette décision, c’est la loi. Dans de nombreux cas, au lieu que ce soit la société opérante qui paie la prime (comme dans l’affaire Roy), la société opérante pourrait verser un dividende intersociétés exonéré d’impôt (si certaines conditions sont remplies*) à la société de portefeuille, ce qui permettrait alors à cette dernière de payer la prime. Bien que les faits de cet arrangement ne soient pas les mêmes que ceux de l’affaire Roy, l’ARC a déclaré dans des interprétations techniques antérieures qu’elle pourrait encore évaluer un avantage. Nous pensons que le point de vue de l’ARC peut être contré par un certain nombre d’arguments techniques. Pour connaître les positions antérieures de l’ARC sur le paiement des primes d’assurance lorsqu’il y a séparation de la propriété et du bénéficiaire et pour consulter un résumé de l’affaire Roy, veuillez lire le bulletin fiscal Paiement des primes d’une assurance vie détenue par une société — éviter les avantages imposables imposables. Pour plus d’informations sur les conséquences fiscales du transfert d’une police, voir le Bulletin fiscal, Transférer une assurance vie – ce que vous devez savoir! ou visiter le Site de référence pour les professionnels. Contactez votre bureau local de collaboration PPI si vous avez des clients qui pourraient être affectés par la décision Roy. *La société de portefeuille doit détenir plus de 10 % en vote et en valeur de la société d’exploitation et il doit y avoir suffisamment de revenus protégés (bénéfices non répartis après impôt corporatif) sur les actions.

L’obtention d’une assurance n’est pas une mince affaire. Du processus de proposition aux examens médicaux, en passant par le paiement de la police, de nombreuses étapes sont nécessaires pour arriver à la souscription d’une assurance pour votre client et sa famille. Voici un excellent article à transmettre à vos clients, qui explique en détail tout le processus de souscription d’une assurance. Bien entendu, vous devrez faire un suivi téléphonique et peut-être prévoir une rencontre, mais cet article est un bon moyen d’entamer la conversation sur l’assurance et de fournir à vos clients une feuille de route sur ce à quoi ils peuvent s’attendre du processus. Si vous cherchez du contenu pour vos clients traitant de la sécurité financière et de la tranquillité d’esprit que procure l’assurance, lisez ou regardez et transmettez le contenu suivant : Évitez les surprises liées à la tarification, SMART TALK : l’assurance et INFOclip : Établir sa protection viagère. Si vous avez des questions ou si vous souhaitez en savoir plus sur la meilleure façon d’entamer ces conversations importantes avec les clients, communiquez avec le centre de collaboration de PPI de votre région.

Tout au long de sa vie, votre client peut fixer de nombreux objectifs financiers pour lui-même et sa famille. Mais que se passe-t-il s’il est confronté à un événement inattendu de la vie ou à une urgence financière qui pourrait l’empêche d’atteindre ces objectifs? Un décès prématuré pourrait supprimer le revenu dont sa famille a besoin pour réaliser ses objectifs d’épargne. Un accident ou une maladie subite pourraient considérablement réduire ses revenus ou augmenter ses dépenses. Dans l’une ou l’autre de ces situations, comment votre client peut-il accéder au capital afin de s’assurer que les objectifs financiers de sa famille peuvent encore être atteints? Regardez cette vidéo de la série INFOclip pour en savoir plus sur les stratégies financières que votre client et sa famille peuvent mettre en place pendant une urgence financière, ou avant qu’une telle situation ne survienne. Transmettez à votre client l’article Bonifiez : les garanties de vos clients avec l’assurance maladies graves et l’assurance invalidité et l’outil de l’article Renforcer le filet de sécurité de votre client grâce à l’assurance maladies graves afin qu’il puisse en savoir plus sur les stratégies de remplacement de revenus.

Boire un verre, prendre un shot, « caler » une bière sont tous des termes couramment utilisés en référence à la consommation d’alcool, qui n’est pas un phénomène nouveau ni isolé. Depuis des millénaires, des boissons sont fermentées partout dans le monde. C’est en Israël, près de Haïfa, que se trouve la brasserie la plus ancienne (1). Qu’il s’agisse de savourer du baijiu à Shanghai, du saké à Tokyo, de l’ouzo à Athènes ou de vins d’une étonnante variété dans les pays méditerranéens, la consommation d’alcool est profondément ancrée au sein des diverses cultures et sa portée géographique est vaste. La France a même des vins qui portent le nom de certaines de ses régions les plus célèbres, comme peuvent s’en vanter les fiers habitants de Champagne ou de Bordeaux. Le débat animé d’aujourd’hui ne porte pas sur l’abus d’alcool. Il est reconnu que l’excès d’éthanol, le composé toxique des boissons alcoolisées, est dommageable pour la santé et peut potentiellement être mortel. Il est estimé que chaque année, près de 3 millions de décès dans le monde sont associés à l’abus d’alcool, la moitié de ces décès étant dus à des blessures et à des maladies digestives telles que la cirrhose (2). Cet article se penche sur la question de savoir si l’alcool en certaines quantités peut être bénéfique pour la santé, ou du moins non nocive. Pendant plusieurs décennies, la croyance populaire était qu’une certaine quantité d’alcool, par exemple un ou deux verres de vin rouge par jour, pouvait être une bonne source d’antioxydant, soit le resvératrol. Il était supposé que ce polyphénol présent dans la peau des raisins rouges protégeait le cœur et réduisait le risque de maladie coronarienne. Cependant, des recherches plus récentes contestent cette affirmation. Il est désormais plutôt reconnu qu’une consommation de vin modérée est un indicateur d’un mode de vie sain, tout comme une alimentation saine, de l’activité physique régulière et une bonne santé psychosociale, des habitudes qui ensemble favorisent la longévité. Plus récemment, la question de savoir si la consommation d’alcool est saine ou même sans danger a refait surface. Alors que l’American Heart Association recommande aux non-buveurs de ne pas commencer à boire (3), les directives publiées au Canada sont plus directes déclarant que le seul rapport positif qui peut être établi entre la santé et l’alcool implique de s’abstenir complètement de boire. Ces mêmes directives reconnaissent que la consommation de deux verres par semaine n’est pas dangereuse, mais que la consommation de trois à six verres par semaine augmente le risque de cancer. Sept verres par semaine commencent à avoir un impact négatif sur le risque d’accident vasculaire cérébral et même de maladie cardiaque, ce qui réfute l’argument selon lequel un à deux verres par jour seraient bons pour le cœur. Au-delà de sept verres par semaine, chaque verre s’ajoute aux risques plus immédiats associés à l’abus d’alcool, tels que les blessures, la violence et les maladies digestives précédemment mentionnées (4). Donc, quoi retenir en ce qui concerne la sélection des risques? Pas grand-chose pour l’instant. Les tarificateurs curieux posent presque toujours des questions sur la consommation d’alcool, et les demandeurs qui boivent un ou deux verres par jour ne constituent pas une préoccupation en matière de sélection des risques. Toutefois, les tarificateurs réfléchis examinent l’ensemble des informations contenues dans le dossier, et des taux élevés d’une ou deux enzymes hépatiques accompagnés d’un dossier de conduite peu reluisant peuvent mener à ce que la consommation d’alcool déclarée soit examinée à nouveau. Pour le moment, nous gardons un œil sur le sujet, dans une perspective où le verre est à moitié plein (ou est-ce peut-être trop). History of alcoholic drinks. www.Wikipedia.org. S.D. Poznyak, Vladimir et Rekve, Dag. Global status report on alcohol and health 2018. World Health Organization (WHO). Septembre 2018. American Heart Association. Is drinking alcohol part of a healthy lifestyle? American Stroke Le 30 décembre 2019. Canadian Centre on Substance Abuse and Addiction. Canada’s Guidance on Alcohol and Health: Final Report. ccsa.ca. Janvier 2023.

Les célébrations du Nouvel An sont déjà derrière nous, mais ne vous inquiétez pas, votre client peut encore cotiser à un REER pour 2023. En effet, selon la Loi de l’impôt sur le revenu, les cotisations versées dans un REER au cours des 60 premiers jours de l’année suivante peuvent être attribuées à l’année d’imposition actuelle ou à l’année précédente. Ainsi, si votre client cotise à son REER avant le 29 février 2024, cette cotisation peut être déduite de son revenu de 2023. Une bonne nouvelle à transmettre à vos clients! Le montant maximal que votre client peut cotiser à un REER pour 2023 est de 18% du revenu gagné qu’il a déclaré dans sa déclaration de revenus de 2022 ou de 30 780 $, selon le moins élevé des deux montants. Toutefois, il se peut que votre client ait accumulé des droits de cotisation inutilisés, qui ont été reportés des années précédentes afin qu’il puisse éventuellement faire une cotisation plus importante. Pour déterminer son plafond de cotisation pour 2023 (y compris les droits inutilisés qui ont été reportés), ceci est indiqué sur son avis de cotisation 2022. En résumé, si votre client a oublié de cotiser à un REER en 2023 ou s’il croit, après avoir examiné son revenu total pour 2023, il pense qu’il devrait verser une cotisation supplémentaire, il doit consulter son avis de cotisation 2022 afin de déterminer son plafond de cotisation, ensuite trouver la tranche d’imposition applicable à son revenu pour 2023. N’oubliez pas qu’il est préférable que votre client cotise à un REER lorsque son revenu se trouve dans une tranche d’imposition plus élevée que celle estimée lorsqu’il tire son revenu de retraite. Transmettez le calculateur Économies d’impôt résultant d’un REER à votre client pour l’aider dans ses calculs. Pour obtenir plus de renseignements sur les REER à partager avec vos clients, visualisez la vidéo INFOclip : REER ou CELI, lisez l’article L’ABC des REER de conjoint et utilisez les calculateurs Optimisation de votre REER et Histoire comparée de deux REER. Si vous souhaitez en savoir plus sur les REER et les autres options de placement, n’hésitez pas à communiquer avec le centre de collaboration de PPI de votre région.

C’est bientôt le moment où votre client devra produire sa déclaration de revenus des particuliers pour 2023. Si vous avez besoin d’un rappel sur les taux d’imposition au Canada et d’information à transmettre à vos clients, lisez ce qui suit. Les personnes qui résident au Canada paient de l’impôt sur les revenus de sources mondiales qu’elles perçoivent au cours de l’année civile. Il y a l’impôt fédéral et l’impôt provincial. L’impôt que vos clients paient dépend de leur revenu imposable pendant l’année civile et de leur tranche d’imposition. Les tranches d’imposition fédérales pour 2023 sont indiquées dans le tableau ci-dessous (elles sont indexées sur l’inflation chaque année). Chaque province a ses propres tranches et ses propres taux d’imposition. Tranche d’imposition fédérale Taux Jusqu’à 53 359 $ 15,00 % De 53 360 $ à 106 717 $ 20,50 % De 106 718 $ à 165 430 $ 26,00 % De 165 431 $ à 235 675 $ 29,00 % 235 676 $ et plus 33,00 % Comme vous pouvez le constater, il s’agit d’un taux d’imposition harmonisé en fonction du revenu imposable pour l’année. Vos clients paient un impôt fédéral de 15 % sur les premiers 53 359 $, puis le taux passe à 20,50 % pour les revenus supérieurs à 53 359 $, et ainsi de suite. Si leur revenu dépasse 235 676 $, chaque dollar supplémentaire est assujetti au taux d’imposition fédéral de 33 %. Si l’on ajoute l’impôt provincial, le taux d’imposition combiné le plus élevé varie de 44,50 % au Nunavut à 54,80 % à Terre-Neuve-et-Labrador. Demandez à votre client de consulter les liens suivants pour connaître les taux d’imposition combinés fédéral et provincial de sa province de résidence : EY (taux et calculateur d’impôts des particuliers), KPMG (taux d’imposition et tranches d’imposition), ainsi que ce calculateur d’impôts. Un impôt minimum de remplacement (IMR) peut s’appliquer si votre client a certains éléments de préférence dans son revenu. Un contribuable paie le montant le plus élevé entre l’IMR et l’impôt sur le revenu ordinaire. Des modifications ont été apportées à l’IMR pour 2024. Ils sont décrits dans notre article de L’Interconnexion – conseillers Modifications apportées à l’impôt minimum de remplacement – Ce qu’il faut savoir. N’oubliez pas de transmettre cet article à vos clients. Certains types de revenus sont plus avantageux que d’autres d’un point de vue fiscal. Si votre client réalise des gains en capital, seuls 50 % de ces gains seront inclus dans son revenu imposable, tandis que ses revenus d’emploi et de placement seront entièrement imposés, tout comme les sommes retirées de son REER ou de son FERR. Les dividendes font l’objet d’un taux d’imposition privilégié par l’entremise du crédit d’impôt pour dividendes majorés. On en trouve deux types : les dividendes déterminés et non déterminés. Les dividendes non déterminés sont imposés à un taux plus élevé que les dividendes déterminés. Habituellement, les dividendes qui sont versés dans le portefeuille de placements de vos clients sont déterminés (ils proviennent de titres cotés en bourse). Pendant que votre client prépare sa déclaration de revenus pour 2023, demandez-lui de passer en revue les types de revenus qu’il a gagnés et de vérifier s’il doit les modifier. Cependant, rappelez-lui que l’imposition des revenus ne doit pas être la seule raison de modifier un placement – le type de revenu doit correspondre à ses objectifs de planification financière. Certaines dépenses sont déductibles des revenus de votre client et il existe également des crédits d’impôt qui peuvent réduire l’impôt qu’il a à payer. Le site Web de l’ARC vous indique les déductions et les crédits d’impôt à appliquer afin de réduire l’obligation fiscale de votre client. Pour être prises en compte dans la déclaration de revenus de votre client, les dépenses doivent avoir été engagées avant le 31 décembre de l’année d’imposition en question. Contrairement aux cotisations à un REER, qui peuvent être versées 60 jours après la fin de l’année et réduire l’impôt à payer de l’année précédente. Ainsi, pour l’année d’imposition 2023, les cotisations à un REER peuvent être versées jusqu’au 29 février 2024. Les déductions sont moins importantes pour les salariés que pour les travailleurs autonomes. Les déductions les plus courantes portent sur les cotisations à un REER, les frais de garde d’enfants, les pertes en capital et les frais liés aux placements. La nouveauté pour 2023 est le compte d’épargne libre d’impôt pour l’achat d’une première propriété (CELIAPP). Le plafond de cotisation pour ce compte est de 8 000 $ et il est déductible du revenu imposable. Pour obtenir plus d’information sur le fonctionnement de ce compte, consultez la page de l’ARC sur le compte d’épargne libre d’impôt pour l’achat d’une première propriété (CELIAPP). Les crédits les plus courants sont pour les frais médicaux, les dons de charité et les frais de scolarité. Bien sûr, vos clients peuvent faire des économies d’impôt à plus long terme, notamment en investissant dans un compte d’épargne libre d’impôt (CELI) ou un régime enregistré d’épargne-études (REEE). Même si ces deux solutions ne donnent pas lieu à des déductions sur leur déclaration de revenus, les gains accumulés dans ces régimes ne sont pas imposables tant qu’ils y demeurent. Pour le CELI, il n’y a aucun impôt à payer en cas de retrait. Dans le cas du REEE, les fonds sont imposables pour l’étudiant qui les reçoit. Le plafond de cotisation au CELI pour 2024 est de 7 000 $. Si votre client n’a pas cotisé à un CELI dans le passé, ses droits de cotisation sont reportés. Par exemple, s’il avait 18 ans ou plus en 2009 et n’a jamais cotisé à un CELI, il pourrait cotiser 95 000 $ à un CELI en 2024. Pour en savoir plus sur le fonctionnement du CELI, lisez Comment votre client peut utiliser un CELI pour améliorer le rendement de ses placements. Pour obtenir plus d’information sur les REEE, lisez Aider votre client à maximiser son REEE, écoutez la vidéo de la série SMART TALK : le régime enregistré d’épargne-études (REEE) et utilisez le calculateur de l’article Commencer dès maintenant la planification des études. C’est aussi le moment idéal de revoir la planification financière et successorale de vos clients, notamment leurs testaments, leurs procurations et leurs accords de représentation, leurs besoins en assurance vie ainsi que leurs assurances maladies graves et invalidité. Si vous avez des questions sur l’impôt, n’hésitez pas à communiquer avec le Centre de collaboration de PPI de votre région. Nous sommes là pour vous aider!

Tandis que l’année s’achève et que nous attendons la prochaine avec impatience, revisitons les articles, les vidéos, les calculateurs et les outils liés à l’assurance et aux placements que vos clients ont le plus consultés en 2023. Jetez-y un coup d’œil et n’oubliez pas de les transmettre à vos nouveaux clients et clients potentiels. ASSURANCE Les jeunes Canadiens ont-ils besoin d’une assurance? Votre client se pense-t-il trop jeune pour souscrire une assurance? Montrez-lui les bonnes raisons qui pourraient l’inciter à souscrire une assurance tôt dans sa vie. N’oubliez pas de transmettre cet article destiné aux clients! L’importance des examens d’assurance – Éléments que votre client doit prendre en compte Cet article explique pourquoi MAINTENANT est le moment idéal pour que votre client examine ses besoins en assurance et vérifie que sa famille et lui-même disposent d’une protection adéquate. N’oubliez pas de transmettre cet article destiné aux clients! Profiter des histoires des autres : C’est celle de la famille Carte Il est important que votre client discute à l’avance du transfert de son patrimoine avec sa famille. Faites connaître l’histoire de la famille Carte et montrez comment elle a géré (ou mal géré) le transfert de son chalet familial. N’oubliez pas de transmettre cet article destiné aux clients! VIDÉOS INFOclip : Établir sa protection viagère Le régime d’assurance vie de votre client est-il conçu pour durer toute sa vie? Transmettez cette vidéo de la série INFOclip afin que vos clients découvrent une stratégie d’assurance qui les aidera à établir une protection à vie pour eux et leur famille. N’oubliez pas de transmettre cet article destiné aux clients! INFOclip : Faire don de son assurance vie Si votre client n’a plus besoin de son assurance vie, a-t-il envisagé d’en faire don à un organisme de bienfaisance? Transmettez cette vidéo à votre client pour l’aider à comprendre ses options de don d’assurance, ainsi que les mises en garde concernant le don d’une police d’assurance à une œuvre de bienfaisance. N’oubliez pas de transmettre cet article destiné aux clients! INFOclip : Transfert du patrimoine aux générations futures Transmettez cette vidéo à votre client afin qu’il comprenne comment la « stratégie d’assurance en cascade » peut procurer une protection financière, tout en créant un instrument fiscalement avantageux qui favorise l’accroissement du patrimoine et le transfert de celui-ci aux générations suivantes. N’oubliez pas de transmettre cet article destiné aux clients! CALCULATEURS Histoire comparée de deux REER Votre client s’intéresse-t-il aux REER? Transmettez ce calculateur à votre client pour l’aider à comparer les montants, la fréquence et le moment des cotisations et à trouver la meilleure stratégie favorisant l’atteinte de ses objectifs. N’oubliez pas de transmettre cet article destiné aux clients! Avantages de l’échelonnement des CPG Votre client peut profiter des taux attrayants des CPG, sans toutefois immobiliser l’entièreté de ses fonds pour une longue période. Invitez votre client à essayer ce calculateur qui illustre les avantages potentiels de l’échelonnement des CPG. N’oubliez pas de transmettre cet article destiné aux clients! Calculateur de don de bienfaisance Transmettez ce calculateur à votre client pour l’aider à estimer le coût après impôt des dons de bienfaisance effectués au cours de sa vie ou à son décès. N’oubliez pas de transmettre cet article destiné aux clients! OUTILS La valeur de la prise de risques Quand l’inflation et les taux d’intérêt sont élevés, transmettez cet outil à votre client afin de l’inciter à réfléchir à l’importance de prendre des risques pour augmenter son pouvoir d’achat. N’oubliez pas de transmettre cet article destiné aux clients! Renforcer le filet de sécurité de votre client grâce à l’assurance maladies graves L’assurance constitue un filet de sécurité pour faire face aux obligations financières en cas d’événements imprévus. Mais le filet de sécurité de votre client est-il aussi solide qu’il devrait l’être? Faites-lui parvenir cet outil pour qu’il découvre les nombreux avantages de l’assurance maladies graves. N’oubliez pas de transmettre cet article destiné aux clients! Explorez les options d’assurance vie de vos clients Votre client sait déjà que l’assurance vie prévoit le versement d’un montant forfaitaire à son bénéficiaire, mais les régimes d’assurance vie ne sont pas tous égaux. Cet outil procure des notions fondamentales sur les différentes options d’assurance vie. N’oubliez pas de transmettre cet article destiné aux clients! Si vous avez des questions ou si vous souhaitez en apprendre davantage sur les sujets abordés ci-dessus, communiquez avec le centre de collaboration de PPI de votre région.

Sur le long chemin, tout blanc de neige blanche, Un vieux monsieur s’avance, Son T4 et son T5 à la main… En cette période des fêtes remplie de joie et de festivités, avec une acclamation pour 2023, bien sûr !,  n’oublions pas que la saison de l’impôt nous attend au tournant de l’année. Mais ne paniquons pas! Il est encore temps de se préparer pour que la saison de l’impôt soit presque un moment de repos. En prenant le temps de planifier, vous pourriez même compenser ce que le vieil homme à l’habit rouge vous a coûté. Voici donc nos choix de lecture pour vous aider à partir du bon pied, que vous soyez un lutin affairé, une fée généreuse ou un renne retraité.   Guides de planification fiscale Questions fiscales – Ernst & Young Conseils de planification fiscale pour particuliers  – KPMG Canada Conseils de planification fiscale pour la fin de 2023 – KPMG Canada Planification fiscale de fin d’année – PwC Comment gérer vos impôts personnels – Une perspective canadienne | EY au Canada

Vos clients travaillent sans relâche pour faire face à leurs obligations financières et épargner en prévision de la retraite : donc, chaque dollar compte. Grâce à ce calculateur, vos clients verront comment augmenter leurs remboursements d’impôt prévu et l’utiliser pour augmenter les cotisations qu’ils ont prévu de verser à leur REER pour accroître considérablement leur épargne dans un REER à court et à long terme. Ils ont la possibilité de financer temporairement leurs cotisations additionnelles en tirant de l’argent de leurs poches ou en optant pour une stratégie conservatrice de prêt REER à court terme (jusqu’à ce qu’ils récupèrent le montant de leurs remboursements prévus). Partagez l’outil Optimisation de votre REER avec vos clients pour leur montrer comment ils peuvent tirer le meilleur parti de leur REER. Questions ? Contactez votre centre de collaboration local PPI.

Lars et Nora ont su donner à leurs employés les moyens de réussir, que ce soit au début ou à la fin de leur emploi. Découvrez comment l’utilisation de solutions créatives dans leur planification d’assurance a été bénéfique pour leurs employés et leur entreprise. La police pour frais généraux et le régime d’indemnités pour perte de salaire leur ont donné, au bon moment, la marge de manœuvre dont ils avaient besoin pour envisager une restructuration de l’entreprise qui a permis à la société et à ses employés clés de connaître une croissance soutenue et du succès à long terme. Faites part de leur histoire à vos clients afin d’entamer de nouvelles conversations sur l’utilisation de solutions créatives dans la planification de l’assurance d’entreprise. Pour en savoir plus sur l’assurance invalidité collective et individuelle, lisez nos articles : Assurance invalidité : la protection des employés suffit-elle? et Protéger le bien le plus précieux de votre client avec l’assurance invalidité. Des questions? Communiquez avec le centre de collaboration PPI de votre région.

Des modifications des règles de l’impôt minimum de remplacement (IMR) ont été proposées dans le budget fédéral de 2023 et dans des propositions législatives liées à la Loi de l’impôt sur le revenu publiées le 4 août 2023. Ces règles révisées entreront en vigueur à compter du 1er janvier 2024. Qu’est-ce que l’IMR? L’IMR est un impôt parallèle au régime fiscal habituel introduit en 1986 qui s’applique aux personnes physiques, mais pas aux sociétés. Cet impôt se calcule en réintégrant certains éléments « préférentiels » dans le revenu. Le montant de l’exonération s’élève actuellement à 40 000 $. Si le revenu imposable de l’année calculé en utilisant les règles de l’IMR ne dépasse pas ce montant, l’IMR ne s’applique pas. Un client paie le montant le plus élevé entre l’IMR et l’impôt normal. L’IMR payé en sus peut être reporté en tant que crédit et réduire l’impôt normal à payer pendant les sept années suivantes. L’IMR ne s’applique pas l’année du décès d’un particulier. Selon les règles actuelles, l’IMR s’applique habituellement aux situations où d’importants gains en capitaux sont réalisés, surtout si l’exonération cumulative des gains en capital a été utilisée à la suite de la vente d’actions admissibles de petite entreprise ou de biens agricoles ou de pêche admissibles. En quoi consistent les changements? Le budget fédéral de 2023 proposait des modifications visant à élargir l’assiette fiscale de l’IMR, en augmentant le taux d’imposition mais aussi le montant de l’exonération. Le tableau suivant présente certains des changements proposés. Pour prendre connaissance de tous les changements, n’hésitez pas à communiquer avec le centre de collaboration PPI de votre région. Règles actuelles Règles proposées Taux d’imposition 15 % 20,5 % Montant de l’exonération 40 000 $ 173 000 $ Gains en capital Inclusion de 80 % Inclusion de la totalité Gains en capital auxquels a été appliquée l’exonération AAPE/BAPA Inclusion de 30 % Inclusion de 30 % Gains en capital réalisés sur les dons de titres cotés en bourse Inclusion de 0 % Inclusion de 30 % Gains en capital sur les dons de biens Inclusion de 50 % Inclusion de la totalité Intérêts et frais financiers engagés pour gagner un revenu de biens Déduction de 100 % Déduction de 50 % Nombreux crédits d’impôt non remboursables (y compris le crédit d’impôt pour don) Crédit complet 50 % du crédit Vos clients auront-ils des mesures à prendre? Ces modifications proposées pourraient entraîner l’assujettissement à l’IMR si le revenu imposable de votre client (calculé aux fins de l’IMR) est supérieur à 173 000 $. Sans compter l’incidence de l’IMR sur les importants gains en capital réalisés au cours d’une année (et la planification qui en découle), il faudra également, à partir de 2024, que votre client prenne en compte les effets des déductions d’intérêts lorsqu’elles sont appréciables (par exemple, lorsqu’une stratégie d’effet de levier est employée) ou de dons d’une certaine valeur (en particulier les dons d’immobilisations, car non seulement le crédit d’impôt pour don est limité à 50 % dans ce cas, mais la totalité ou 30 % du gain, selon le cas, pourrait s’ajouter au revenu imposable au titre de l’IMR). Il est essentiel de collaborer avec vos clients et leurs conseillers professionnels afin de les aider à vérifier si l’IMR s’appliquera à leur situation et déterminer leurs options de planification.